Tél. 06 86 24 57 08
Actualités en matière d’infections nosocomiales
Pierre-Yves CHAPEAU. Cet article commente les deux décisions suivantes : Cour administrative d’appel de Nancy, 27 sept. 2007, n° 04NC00486 et Cour administrative d’appel de Paris, 8 oct. 2007, n° 05PA04922. Revue droit et santé, numéro 21 – Janvier 2008, pp. 32-36.
En savoir plus:
Zoom sur
Retour vers l’expertise 
Pour préserver les victimes corporelles d’un préjudice qui s’ajouterait aux conséquences économiques de la crise pandémique, il est essentiel de redémarrer l’activité de médecine d’expertise. Dans un communiqué, l’Ordre des médecins se dit favorable à cette reprise, temporairement suspendues depuis le 17 mars dernier.
Premiers pas de la justice prédictive en matière de préjudice corporel
« DataJust », premier outil prédictif appliqué au domaine du préjudice corporel.
« DataJust », premier outil prédictif appliqué au domaine du préjudice corporel.
A lire aussi
La perte de chance
Sophie PÉRIER-CHAPEAU, Pierre-Yves CHAPEAU, sous la direction de François VIALLA, Les grandes décisions du droit médical, LGDJ - Éditions LEXTENSO, page 811 à 826.
le 03/02/2014
Le sujet victime d’un préjudice dans la recherche médicale
Pierre-Yves CHAPEAU, Aurélia DESVEAUX, 2005, pp. 25-34, in « Le déroulement des recherches biomédicales en France, du point de vue des personnes qui y participent ».
le 01/01/2006